1. Présentation du site

Le site internet www.ks-automobile.com est la propriété de KS AUTOMOBILE, entreprise individuelle dirigée par Kevin Santinelli, dont le siège social est situé à :

KS AUTOMOBILE
22 Rue Paul Labbé
54660 Moutiers – France
Tél. : (à compléter)
Email : (à compléter)

SIREN : 987 978 244
SIRET (siège) : 987 978 244 00018
Inscrit au RCS de Briey sous le numéro 987 978 244 R.C.S. Briey
Date d’immatriculation : 13 juin 2025
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Activité principale (APE) : 45.20A – Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Numéro de TVA intracommunautaire : FR28987978244

Hébergeur du site

Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8, Irlande, D08 N12C
Site : www.squarespace.com

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site www.ks-automobile.com sont informés des responsables de sa conception, de son hébergement et de sa maintenance.

2. Conditions générales d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site www.ks-automobile.com impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est accessible en continu, sauf interruption pour maintenance technique, cas de force majeure ou problème indépendant de la volonté du propriétaire, qui s’efforcera d’en informer les utilisateurs à l’avance.
Le contenu du site est régulièrement mis à jour par Kevin Santinelli.

3. Description des services proposés

Le site www.ks-automobile.com présente les prestations de KS AUTOMOBILE, notamment :

• L’entretien et la réparation de véhicules automobiles légers,

• Le diagnostic et le dépannage automobile,

• Le suivi et le conseil mécanique personnalisé.

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées ou actualisées à tout moment.

4. Limitations techniques

Le site utilise des langages standards du web (HTML, JavaScript).
KS AUTOMOBILE ne saurait être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un équipement récent, sécurisé et exempt de virus, ainsi qu’avec un navigateur mis à jour.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable de Kevin Santinelli est strictement interdite.

6. Limitation de responsabilité

KS AUTOMOBILE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de la consultation du site.
De même, l’entreprise décline toute responsabilité concernant les contenus externes accessibles via des liens hypertextes présents sur le site.

7. Gestion des données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires du site (contact, demande de devis, etc.) sont exclusivement destinées à un usage professionnel entre KS AUTOMOBILE et ses clients ou prospects.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à ses données.
Pour exercer ce droit, il suffit d’écrire à : [adresse e-mail à compléter]

8. Liens hypertextes, cookies et responsabilité

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